J.O. Numéro 276 du 28 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18928

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Arrêté du 16 novembre 2001 portant nomination au centre technique de l'industrie horlogère


NOR : ECOI0100591A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 16 novembre 2001, MM. Hely (Pascal) et Gérard (Jean-Pierre) sont nommés membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère, en remplacement de MM. Bex (André) et Josserand (Michel), démissionnaires.